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Marques déposées par la société V.A. GROUPE
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SKYWATT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SKYWATT
V.A. GROUPE, Société Civile

Numéro de dépôt :
3646747
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON

Présentation de la marque SKYWATT

Déposée le 27 avril 2009 par la société V.A. GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SKYWATT »

Le déposant est la société V.A. GROUPE domicilié(e) Le Carnival - 38190 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 666 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 42

V.A. GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : SEAFASTER


V.A. GROUPE, Société Civile - Le Carnival - 38190 - LAVAL - France - SIREN 501666671


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594411 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Plaques, modules et cellules photovoltaïques et autres installations de conversion d'énergie renouvelable ; onduleurs électriques, accumulateurs électriques, batteries électriques, collecteurs électriques, condensateurs électriques, condensateurs optiques, connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, contacts électriques, convertisseurs électriques, redresseurs de courant ; verre revêtu d'un dépôt conducteur, verres spéciaux de protection thermique mécanique et d'isolation électrique pour cellules et modules photovoltaïques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de chauffage solaire et leurs éléments constitutifs, notamment capteurs solaires à eau ; installations d'éclairage et de chauffage à base d'énergies renouvelables ; pompes à chaleur.

Services d'installation, de maintenance et de réparation de panneaux photovoltaïques et de toutes autres installations d'énergie renouvelable ou pour l'économie d'énergie.

Etude de projets techniques ; travaux d'ingénieur dans le domaine de l'énergie photovoltaïque ; recherches techniques dans le domaine de l'énergie photovoltaïque ; consultations techniques dans le domaine de l'énergie photovoltaïque ; établissement de plans dans le domaine de l'exploitation de l'énergie photovoltaïque ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils en matière d'économie d'énergie.